L'angle que personne ne traite
Avant 2024, personne n'osait toucher au sujet. Les comparateurs affiliés ignoraient les alertes AMF, les exchanges oubliaient de mentionner leur statut, les bots évitaient de documenter leur conformité. DecrypteBot change la règle : chaque audit inclut désormais un volet réglementaire avec sources officielles et date de vérification.
Statut réglementaire par bot
| Bot | AMF FR | MiCA EU | FCA UK | SEC US |
|---|---|---|---|---|
| 3Commas | Non-clair | Partiel | Non-clair | Non-clair |
| Cryptohopper | Partiel | Partiel | Non-clair | Non-clair |
| Pionex | LISTE NOIRE | Non-clair | Partiel | Non-clair |
| Bitsgap | Non-clair | Partiel | Non-clair | Non-clair |
| Coinrule | Non-clair | Partiel | Enregistré | Non-clair |
MiCA : le framework européen en vigueur
La régulation MiCA (Markets in Crypto-Assets) du Parlement européen est entrée en application progressivement depuis 2024, avec l'extension aux crypto-asset service providers (CASP) en juillet 2024. Les bots de trading tombent en zone grise : certains sont considérés comme CASP (ceux qui opèrent l'ordre), d'autres non (ceux qui routent seulement). Les bots basés en UE (Cryptohopper aux Pays-Bas, 3Commas et Bitsgap en Estonie) sont en cours d'alignement.
AMF : la liste noire française
L'Autorité des marchés financiers tient une liste noire publique des sites proposant illégalement des services d'investissement. Pionex y figure depuis le 30 mars 2023. La présence sur cette liste n'interdit pas techniquement l'usage en France, mais prive l'utilisateur de toute protection légale en cas de litige. MiCA peut permettre une régularisation via l'obtention du statut PSCA (prestataire de services sur crypto-actifs) en 2026 ou 2027.
FCA : le registre crypto britannique
La Financial Conduct Authority maintient un registre des sociétés enregistrées pour des activités crypto au UK (anti-money laundering). Coinrule figure dans ce registre. 3Commas, Bitsgap, Cryptohopper et Pionex n'y sont pas enregistrés directement, mais peuvent opérer via des partenaires FCA-registered.
SEC : le dossier américain
La Securities and Exchange Commission a clarifié en 2024 que certains bots qui offrent des rendements garantis sont considérés comme des securities. La plupart des bots audités ici ne rentrent pas dans cette catégorie (ils exécutent des stratégies définies par l'utilisateur), mais les offres de copy trading et les marketplaces de signaux rentrent en zone grise aux US.
CVM : le cadre brésilien
La Comissao de Valores Mobiliarios brésilienne a publié en 2024 des orientations sur les tokens cryptographiques considérés comme valeurs mobilières. Les bots de trading en tant que tels ne sont pas explicitement régulés, mais leur usage sur des exchanges locaux (Mercado Bitcoin, Foxbit, Coinext) fait l'objet d'un encadrement bancaire classique.
Ce qu'il faut faire avant d'utiliser un bot
Vérifier le statut réglementaire du bot dans ton pays de résidence. Vérifier également le statut réglementaire de l'exchange connecté (le bot peut être conforme mais l'exchange blacklisté). Conserver les relevés de trades pour déclaration fiscale. Ne jamais donner de permission API 'retrait' : un bot n'a aucun besoin légitime de cette permission. En cas de doute sur une juridiction, consulter un avocat fiscaliste spécialisé crypto.